Marque expirée - Marque en non vigueur
Cabécous D'Emilie
Numéro de dépôt :
3514658
Date de dépôt :
02/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2017
Présentation de la marque Cabécous D'Emilie
Déposée le 2 août 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ets CARRETIER et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cabécous D'Emilie »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cabécous D'Emilie est expirée depuis le 2 août 2017.
ets CARRETIER et Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51
Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-36
Republication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36